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CP2L SAS – LA MAISON DES COMPAGNONS – 376 Route Nationale 7 – 38150 ROUSSILLON – Tél : 04 74 86 23 52 – Fax : 04 74 86 03 01 – SAS au capital de 25 000 Euros – RCS : 799 783 055 Vienne – TVA : FR51 799783055 – APE : 6831Z
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Mcube, agence web à Lyon

Hébergement :

WP Engine – 30 Dukes Place
London, EC3A 7LP
United Kingdom

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Visuels modèles : Hervé Poncet – www.atelierponcet.com | Nicolas CORSI – www.nicolas-corsi.fr
Autres visuels d’inspiration: www.canva.com
Visuels choix matériaux façades : www.parexlanko.com

Tous les modèles de ce site (plans, façades, perspectives…) ont été conçus et mis au point à l’initiative du constructeur  la « Maison des Compagnons » selon les règles fixées par la loi d’architecture du 3 janvier 1977 par les professionnels habilités.

Ces documents avec toutes les illustrations annexes constituent une propriété littéraire et artistique, légalement protégée.

Aux termes de l’article 40 de la loi du 11 mars 1957 :
« toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayant cause est illicite ».

En conséquence, aucun de ces documents ne peut être reproduit, modifié ou copié en partie ou en totalité, sans l’accord exprès de l’éditeur et s’il s’agit d’un modèle de maison, sans l’accord de son auteur.

Toute représentation, reproduction ou utilisation par quelque moyen que ce soit, qui n’aurait pas reçu autorisation écrite préalable serait constitutive du délit de contrefaçon prévu et réprimé par les articles 425 et suivants du code pénal.

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